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Marques déposées par la société Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole
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LA BELLE DU MARQUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE DU MARQUIS
Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole

Numéro de dépôt :
3093490
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011

Présentation de la marque LA BELLE DU MARQUIS

Déposée le 15 mars 2001 par la société Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE DU MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la société Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole domicilié(e) Etablissement Public Administratif, BP 16, 25620 MAMIROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 512 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Nationale d'Industrie Laitière - France.

La marque LA BELLE DU MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE DU MARQUIS est expirée depuis le 15 mars 2011.

Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole a également déposé les autres marques suivantes : Chateau MARTIGNAC , LA FERME DE L'ABBE ROZIER , AGRI C@P CONDUITE , #Envie d'R VOS PROJETS EN CAMPAGNE , L'ESCREBOISE , LE VESONTIO , ETABLISSEMENTS PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE SAINT-AFRIQUE LA CAZOTTE ICI, LA TERRE EST RICHE D'ENSEIGNEMENT , SAVEURS DU BOCAGE


Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole - Etablissement Public Administratif, BP 16, 25620 MAMIROLLE - France - SIREN 192512028


Ecole Nationale d'Industrie Laitière - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

- Fromages ; lait et produits laitiers ; plats cuisinés à base de fromages, lait et produits laitiers ; substituts de fromages. - Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.